À Arles (AAP) - Dans un Comté où chaque affaire semble devoir franchir plusieurs portes avant d’atteindre le bon bureau, la justice provençale vient de rappeler une règle essentielle : même lorsqu’une décision tarde trois mois à arriver, elle reste une décision.

À lire Acté au Palais d'Avignon, le dix septième jour du huitième moys de l'an de grasce Quatorze Cent Septante-quatre

La Cour d’Appel du Marquisat de Provence vient en effet de rejeter le recours introduit par Max de Belestador, condamné pour diffamation à l’encontre d’Antton du Schbling, Seigneur de Salignac. Une conclusion finalement peu surprenante au regard des attendus publiés : après examen des motivations et des pièces produites par le condamné, les magistrats considèrent que les faits de diffamation sont établis et qu’aucun élément nouveau ne permet de faire naître le moindre doute sérieux.

La Cour reconnaît toutefois que le délai de traitement du recours - trois mois - est particulièrement long. La saison estivale aurait, semble-t-il, produit ses effets jusque dans les locaux de la justice : magistrats absents, tribunal ralenti et recours prenant tranquillement le chemin des archives. Le président et les magistrats assurent néanmoins qu’une telle attente ne devra pas se reproduire.

Sur le fond, en revanche, pas de révolution judiciaire. La Cour estime que Max de Belestador a bien diffamé Antton du Schbling et rappelle, avec cette sobriété propre aux décisions de justice, que les circonstances ne sauraient justifier la diffamation.

Le recours est donc rejeté. La condamnation initiale est confirmée : 50 écus d’amende versés au Trésor du Comté de Provence, publication d’excuses publiques destinées à réparer le préjudice subi par Antton du Schbling et quatre mois d’inéligibilité.

Mais, dans ce curieux système où même une peine peut être affectée par les lenteurs de la procédure, la Cour apporte une précision : compte tenu des trois mois nécessaires pour examiner le recours, la période d’inéligibilité est réputée avoir commencé au jour du premier verdict.

Il restera donc surtout à retenir de cette affaire que, dans un Comté aussi soigneusement corseté que la Provence, la justice finit toujours par arriver. Il faut simplement lui laisser le temps de traverser les couloirs, de trouver les magistrats et, éventuellement, de revenir de vacances.

Trois mois pour dire non, c’est long. Mais au moins, cette fois, le non est officiel.


Lebaudet pour l'AAP agence des Terres au Milieu.

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